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Aperçu des échanges internationaux : organisation et le traitement douanier
Les accords et préférences unilatérales de l’Union européenne
L’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) : le rôle dans les procédures douanières mondiales
Le nouveau code des douanes de l’union (CDU)
Les principales sources d’information : Les sites internet européens et internationaux
2 -
La déclaration en douane : les éléments clés pour cette démarche
Le renseignement tarifaire contraignant (RTC) et le classement tarifaire d’une marchandise
Le renseignement contraignant sur l’origine (RCO) : déterminer l’origine de vos marchandises
Les statuts EA et OEA : principales différences, avantages et inconvénients
Les nouvelles règles Incoterms® 2020 et la valeur en douane : calcul de l’assiette des droits et taxes
Définition de dédouanement : les systèmes informatiques douaniers DELTA, ECS, ICS…
3 -
Les échanges extracommunautaires
Document Administratif Unique (DAU) : comment le remplir et l’envoyer
L’union douanière de l’UE : le commerce pour les entreprises de l’UE
Rédiger la facture : les informations à ne pas oublier
Création et gestion des documents à l’export : la liasse documentaire export
4 -
Les échanges intracommunautaires
Déclaration d’Échanges de Biens (DEB) : comment le remplir et l’envoyer
VIES et TVA intracommunautaire
Les opérations triangulaires
La facturation et le régime de la TVA
5 -
Les régimes douaniers particuliers : optimisation des coûts
Principes généraux
Les régimes particuliers : admission temporaire, destination particulière, entrepôt douanier, perfectionnement actif, perfectionnement passif
Documents douaniers : carnets ATA et TIR
Procédures de dédouanement PDD, DC, PDUC…
6 -
Gestion des litiges avec les douanes
Le contentieux douanier : principes et mécanismes
Contestation des infractions douanières
Titre de l’unité
7 -
Optimisation et gestion du plan de transport
Les différents types de transports : routiers, maritimes et aériens
Le choix du prestataire : les points à considérer